Cotisations 2017/18

SAISON 2017-2018

Ce texte est un résumé ou reprend des extraits des dispositions du ROI qui prime.
N° de Compte IBAN : BE50  7360 3176 2918 EUR – BIC  KREDBEBB

Acompte de 100 € payable au moment de la réinscription et au plus tard le 15 mai 2017. Pour les dates d’échéance et les acomptes payables à l’inscription pour les nouveaux membres voir les points 3.a. et b.

Solde au plus tard le 15 août 2017. Pour les dates d’échéance et les acomptes payables à l’inscription pour les nouveaux membres voir les points 3.a. et b.

 

1. Montants de base.

Tout joueur membre du club est tenu d’acquitter une cotisation annuelle, fixée comme suit pour la saison 2017-2018 :

La cotisation s’élève à :
1. En jeunes (baby à U21)
• 150 € pour les joueurs/joueuses de la catégorie «baby»;
• 330 € pour les joueurs/joueuses des catégories U8 et U10;
• 360 € pour les joueurs/joueuses ayant 2 entrainements par semaine à partir de U12;
• 420 € pour les joueurs/joueuses de toutes les équipes régionales;
• 50 € par entrainement supplémentaire au-delà de 3 par semaine (sur base hebdomadaire).
2. Senior(e)s (1)
• 300 € pour les joueurs/joueuses 1 entrainement par semaine;
• 360 € pour les joueurs/joueuses ayant 2 entrainements par semaine;
(1) [sauf R1 Dames et Top Division Men 2];

3. Vétérans

• 80 € pour les joueurs de la catégorie n’ayant pas d’entrainement ;
• 50 € pour les joueurs payant déjà la cotisation P3 ;

• 150 € pour les joueurs participants aux entrainements de la P3 ou d’une autre équipe sans y payer la cotistion;
(En vétérans les frais d’arbitrages sont à payer personnellement par les participants aux rencontres en sus de la cotisation).

Réductions pour famille :
• 2éme enfant à charge affilié au club se voit accorder une réduction de 30 € du montant de sa cotisation;
• le 3éme enfant (et les suivants) cette réduction s’élève à 80 € ;
• pas de réduction pour les équipes loisirs ni pour les équipes payant moins de 320 € et les babys;
Pour bénéficier de ces réductions, la première personne d’une famille (senior ou jeune) affiliée au club doit payer une cotisation de 320 € minimum.

Ci-dessous, vous trouverez un extrait du ROI que vous pouvez consulter in extenso sur la page correspondante de ce site :

“2. Réduction(s) pour famille. Le 2éme enfant à charge affilié au club se voit accorder une réduction de 30 € du montant de sa cotisation et pour le 3éme enfant (et les suivants) cette réduction s’élève à 80 € sauf pour les babys. Les équipes loisirs ne bénéficient pas de ces réductions et n’entrent pas en compte pour leur calcul. Pour bénéficier de ces réductions, la première personne d’une famille (senior ou jeune) affiliée au club doit payer une cotisation de 320 € minimum et seuls sont pris en compte pour la réduction les enfants nés en 1998 et les années postérieures et fiscalement à charge d’une seule et même personne au moment où toutes les demandes d’adhésion des enfants pris en compte pour calculer la réduction rencontrent l’ensemble les conditions énumérées aux points B.1 ou B.2 du présent règlement. L’octroi de la réduction peut être soumis à la remise d’une composition de famille datée de moins de 15 jours avant cette date.

3. Échéances de paiement. Le paiement de la cotisation s’effectue au plus tard aux dates suivantes. En cas dépassement du délai, la cotisation est automatiquement majorée de 25 € sans qu’un rappel soit nécessaire.

a) Pour les joueurs déjà affiliés au club avant la saison concernée par le paiement

– acompte de 100 € au moment lors de  l’inscription et au plus tard le 15 mai 2017. 

– le solde : au plus tard le 15 août 2017 , sauf les exceptions suivantes:

> Pour les joueurs-joueuses des équipe payant 420 € la partie de la cotisation qui dépasse 360 € est payable jusqu’au 15 novembre 2017.

b) Pour les nouveaux affiliés en 2017-2018

• paiement dans les 5 jours de l’inscription d’un acompte de minimum 150 €.

• le solde (moins l’acompte payé) au plus tard avant le 15 août 2017.

4. Mode de paiement. Pour être valable, tout paiement doit être effectué au compte BE46 1915 3104 3236 EUR [ASBL UNITED BASKET WOLUWE, avenue Mounier, 87 à 1200 Woluwe-Saint-Lambert] en mentionnant (en communication) le nom, le prénom ainsi que l’année de naissance du joueur. Pour déterminer la date du paiement, seule est prise en considération l’inscription du montant concerné au crédit du compte de l’ASBL.

5. Joueurs mutés vers United. Pour les nouveaux joueurs nécessitant une mutation [et/ou relevant du Point C.9. ci-dessous] et par dérogation aux échéances de paiement arrêtées ci-dessus, le paiement complet doit intervenir dans les 5 jours de l’inscription. Le club se réserve de ne pas envoyer la mutation à l’AWBB tant que le paiement total de la cotisation et des autres montants éventuellement dus [cfr. Point C.9. ci-dessous] n’ont pas été effectués.

6. Indivisibilité de la cotisation. La cotisation annuelle des membres joueurs est indivisible et elle est due en totalité par le simple fait de leur demande d’admission. Ni la faculté offerte de payer la cotisation en plusieurs tranches, ni le fait de ne pas ou plus participer aux activités du club, même en raison d’une blessure ou d’un cas de force majeure, ni la démission, la suspension ou l’exclusion du membre n’emportent de dérogation à cette règle.

7. Défaut de paiement. Si un paiement n’est pas effectué dans le délai indiqué ou si la demande d’admission n’est pas régularisée, le club peut considérer que l’inscription est annulée et dans cette hypothèse l’acompte payé est conservé par le club à titre d’indemnité de dédit. Le club a la faculté mais n’est nullement tenu d’envoyer des rappels de paiement. Le simple fait de l’absence de paiement de tout ou partie de la cotisation aux échéances prévues est susceptible de constituer un motif de suspension ou d’exclusion du membre concerné. Si des rappels de paiement sont envoyés, la situation ne sera considérée comme régularisée qu’après paiement des montants échus majorés des frais de rappel fixés par les statuts de l’ASBL. En tout état de cause, le club se réserve de refuser toute participation à ses activités au membre qui n’est pas en règle de paiement.

Les joueurs ne pourront participer aux entraînements ni aux matches s’ils ne sont pas en règle de paiement.

8. Les catégories de cotisation. Seul le conseil d’administration décide des joueurs relevant de l’une ou l’autre catégorie visée au point C.1 ci-dessus. L’inscription sur la feuille de match n’est à cet égard nullement déterminante. Lorsqu’un joueur relève de plusieurs catégories de cotisations, il paye seulement la cotisation la plus élevée, le tout sans dérogation à ce qui est prévu ci-dessus pour les équipes fanions dames et hommes . L’appartenance à l’une de ces deux catégories exclu l’application des cotisations prévues pour les autres catégories.

9. Majoration de la cotisation pour les nouveaux affiliés et des catégories spécifiques. Pour les nouveaux affiliés au club pour la saison 2017-2018 et pour les joueurs de nationalité étrangère dont l’affiliation, son renouvellement ou la mutation sont soumis à des droits et frais spécifiques par et/ou au profit de l’AWBB tels ceux réclamés par une fédération étrangère, le montant de base de la cotisation annuelle peut être majoré à concurrence d’un montant fixé au cas par cas par le conseil d’administration et ce au titre de participation aux investissements financés par les membres déjà affiliés. Ces montants sont mentionnés sur le formulaire d’inscription ou vous seront communiqués par mail. En cas de communication par mail, vous disposez de 3 jours à compter du lendemain de sa réception pour accepter la proposition. Après ce délai votre inscription sera caduque. Ces montants doivent être payés en même temps que la première partie de la cotisation de base et font partie intégrante de la cotisation.”